Transférer votre entreprise agricole : prêt, pas prêt …

Les faits

En mai 2022, Statistique Canada a publié les données du Recensement agricole 2021 dont celles sur les exploitations agricoles de la Mauricie et plus particulièrement celles concernant l’âge des exploitants et leur planification du transfert de leur entreprise.

Selon le tableau 1, en 2021, l’âge moyen des producteurs en Mauricie était de 55 ans (53 ans en 2016). Quant à l’âge médian, il était de 57 ans. Donc la moitié des exploitants agricoles de la région sont âgés de 57 ans et plus.

Également, selon ce même recensement, le nombre d’exploitations de la Mauricie ayant planifié par écrit le transfert de leur exploitation était de 8.3%. Par rapport à 2016, ceci représente une baisse de 37% du nombre d’exploitations ayant un plan écrit (tableau 2). Par contre, une donnée supplémentaire du recensement 2021 démontre que 119 des exploitations répondantes indiquaient avoir un plan de relève verbal. Globalement, il s’agit donc de 78% des exploitations de la Mauricie qui n’ont pas planifié la reprise (moyenne au Québec : 78%). Pour l’ensemble du Canada, il s’agit de 66% des exploitations agricoles qui n’ont pas fait de planification écrite. De plus, comparativement aux autres régions du Québec, la Mauricie se retrouve dans le milieu du classement (Figure 1).

Parallèlement, au cours des 40 dernières années, la valeur marchande des exploitations agricoles a augmenté de façon significative. Du côté de la valeur économique, la tendance a été semblable, mais de façon plus modérée. La valeur économique représente la valeur qui est générée par la rentabilité de l’exploitation. Elle sert aussi à déterminer l'endettement maximal que l’exploitation peut supporter.

Bien que la valeur marchande et la valeur économique aient augmenté; l’écart entre ces valeurs s’est accentué et particulièrement depuis 2011. En 2021, l’écart était de 48% comparativement à 27% pour 2011. La hausse de la valeur des terres agricoles explique majoritairement cette tendance.

À la lumière de ces données, les constats sont les suivants :

1. Les exploitants agricoles sont vieillissants;

2. La reprise de l’exploitation est peu planifiée;

3. L’écart entre la valeur économique et la valeur marchande s’accentue.

Problématique

Les enjeux que soulève l’analyse des données de Statistiques Canada sur le secteur agricole sont importants. Le fait que les exploitants agricoles vieillissent et qu’ils préparent peu la reprise de leur exploitation peut remettre en question la continuité de l’entreprise, et ce, surtout avec les valeurs marchandes actuelles et la complexité de cette démarche.

Il est généralement reconnu qu’un transfert d’entreprise agricole doit se planifier dans un horizon de 5 à 10 ans. Or, selon le rapport Les enjeux générationnels liés à l’avenir des entreprises agricoles du Québec du CRAAQ (2020), les démarches pour le transfert sont majoritairement débutées dans un horizon de 0-2 ans.

La signature du contrat notarié pour officialiser la transaction est une étape rapide, mais les étapes de réflexion et de préparation qui mènent à cette transaction demandent plus de temps et sont essentielles pour la réussite du transfert. Le simple fait qu’il existe un écart important entre la valeur marchande d’une exploitation agricole et sa valeur économique peut demander quelques années de planification.

Cet écart peut signifier que les cédants pourraient vendre leurs parts à un niveau inférieur à leurs besoins à la retraite ou que la relève devra financer un transfert à un montant supérieur à la capacité de remboursement de l’entreprise (Ouellet, 2016). Dans un tel cas, il y a un déséquilibre et la transaction n’est pas gagnante-gagnante. Du côté du cédant, l’idée que l’exploitation soit son « fonds de pension » n’est plus vraie et nécessite d’autres sources financières pour la retraite. Du côté de la relève, la gestion de l’entreprise doit être très performante et limite les investissements futurs.

Avec l’importance de ces enjeux, la question à savoir pourquoi une majorité d’exploitants agricoles ne planifient pas la reprise de leur entreprise devient importante. Sans avoir la réponse précise à cette question, quelques hypothèses sont possibles et particulièrement celle mise de l’avant par Daphne McGuffin de D3 Learning Solutions qui indique 3 facteurs (Petherick, 2014) pouvant expliquer cette réticence à débuter le processus. Ces 3 facteurs sont les suivants :

1. Peur de perdre de la richesse;

2. Peur de perdre du contrôle ou une identité;

3. Peur des conflits.

L’une des remarques de Daphne McGuffin est que ces craintes sont rarement discutées avec les exploitants agricoles et que les conseillers de l’entreprise devraient ouvrir l’échange à ces discussions.

Recommandations

Ces peurs jumelées au contexte économique du secteur agricole ont de quoi ralentir l’intérêt pour une planification de la relève. Toutefois, la planification apporte des réponses et peut sécuriser autant les cédants que la relève. C’est pourquoi il est recommandé de suivre les étapes suivantes dans le cas d’un transfert :

1. Établir les attentes et les besoins des cédants et de la relève

Avant même d’analyser la rentabilité de l’entreprise, une étape de réflexion est nécessaire afin que chaque individu impliqué dans la transaction réfléchisse à leurs besoins. Des éléments tels que le montant voulu à la retraite, le moment du retrait, l’implication et les rôles de chacun et les projets futurs sont des exemples de points de discussion à soulever.

2. Diagnostic de l’entreprise

Un état de la situation de l’entreprise est à prévoir afin d’identifier le contexte financier de l’exploitation lors du transfert. Les résultats financiers et techniques, la situation fiscale et légale ainsi que les besoins des cédants et de la relève sont analysés et pris en considération. Cette étape est déterminante puisqu’elle permet de mettre en place des stratégies adaptées. Comme l’expression le dit : « un problème bien posé est à moitié résolu ».

3. Plan de transfert

Le plan de transfert résume par écrit les impacts et les conditions du transfert. Il nécessite la participation de plusieurs professionnels tels qu’un agronome, fiscaliste, conseillère en transfert, notaire, etc. L’objectif est de prendre en considération l’ensemble des impacts futurs du transfert et de les planifier.

4. Suivi

Une fois la transaction signée, ce n’est pas terminé et le vrai travail commence. Puisque plusieurs facteurs peuvent modifier le plan de transfert initial, une mise à jour sur une base périodique est souhaitable. Donc, au minimum une fois par année, le suivi de l’évolution de la situation est à faire.

Le processus de transfert d’une entreprise d’une génération à une autre est complexe et apporte son lot d’incertitudes et d’inconforts. Le transfert est une étape du cycle de vie de l’entreprise importante et avec un accompagnement adéquat et professionnel il est possible d’atténuer ou d’éviter les inconvénients d’une mauvaise planification (coût fiscal, mésententes familiales, difficulté financière, etc.). D’ailleurs, des aides financières sont disponibles via le Réseau Agriconseils et permettent de réduire les coûts de cette planification.

Simon Pageau, agr.

SCF Mauricie Inc.

Sources

Ouellet, David (2016). Fixation du prix de vente des exploitations agricoles québécoise-Comparaison entre fermes laitières et autres types de production [Mémoire, Université Laval]. Corpus. https://corpus.ulaval.ca/jspui/bitstream/20.500.11794/27050/1/32826.pdf

Petherick, Amy (2014, 30 septembre). Are Canadian farmers ready for the succession challenge? Country Guide. https://www.country-guide.ca/guide-business/are-canadian-farmers-ready-for-the-succession-challenge/

Statistique Canada. Tableau 32-10-0049-01 Dépenses d'exploitations agricoles et frais d'amortissement (x 1 000). https://doi.org/10.25318/3210004901-fra

Statistique Canada. Tableau 32-10-0052-01 Revenu agricole net (x 1 000). https://doi.org/10.25318/3210005201-fra

Statistique Canada. Tableau 32-10-0056-01 Bilan du secteur agricole, au 31 décembre. https://doi.org/10.25318/3210005601-fra

Statistique Canada. Tableau 32-10-0230-01 Caractéristiques des exploitants agricoles, données chronologiques du Recensement de l'agriculture. https://doi.org/10.25318/3210023001-fra

Statistique Canada. Tableau 32-10-0244-01 Plan de relève pour l'exploitation agricole, Recensement de l’agriculture, 2021. https://doi.org/10.25318/3210024401-fra

Acheter ou louer une terre agricole?

Le choix d’acheter ou de louer une terre est une question récurrente pour un propriétaire d’entreprise agricole.

Toutefois, pour répondre à cette question, il faut d’abord établir l’objectif visé par l’achat de la terre et déterminer le taux de location de la terre à louer.

Il peut exister plusieurs raisons justifiant l’acquisition d’une terre, mais 3 objectifs sont généralement observés dans le secteur : rentabiliser l’achat de la terre, miser sur la prise de valeur de la terre et acheter la terre en fonction de la capacité de paiement de l’entreprise.

Rentabiliser l’achat de la terre

NB : Les résultats présentés dans cet article sont à titres indicatif. Ils sont basés sur des budgets de référence et des moyennes. Les revenus et les coûts de production réels varient d’une entreprise à l’autre.

En supposant une entreprise agricole qui produit du maïs, du soya et du blé en rotation et qui génère un revenu moyen de 1 894 $/ha avec un coût de production moyen (avant paiements sur l’achat) de 1 035 $/ha. Le montant disponible pour l’achat de la terre est de 859 $/ha. Puisque l’objectif est d’autofinancer l’achat de la terre, le prix d’achat doit se situer entre 12 239 $/ha (financement sur 25 ans, à 5%) et 21 464 $/ha (sans financement, amorti sur 25 ans).

Selon les données publiées par la FADQ, le prix moyen des terres en cultures en 2019 était de 24 237 $/ha. Le prix des terres varie selon la région et la rentabilité dépend du type de production et des rendements obtenus. Cependant, selon l’exemple décrit, si le prix de vente de la terre est de 24 237 $/ha, la production maïs-soya-blé ne permet pas de rentabiliser l’acquisition.

Investir dans un actif à valeur croissante

Entre 2009 et 2019, la valeur des terres a augmenté de 324% avec une croissance moyenne de 13% par année. Puisque les terres agricoles représentent une ressource limitée, la probabilité que le prix des terres suive une progression est réelle. Donc, du point de vue d’un investisseur, l’achat d’une terre représente un investissement immobilier intéressant avec une perspective de rendement.

Même si la production sur une terre ne démontre pas de rentabilité, le gain en capital réalisé peut justifier l’acquisition. Par contre, le gain (incluant l’impact fiscal) doit être supérieur à la perte totale engendrée par la production pour que ce soit un investissement rentable. Dans cet exemple, il ne s’agit pas d’une perspective de production agricole, mais plutôt d’une perspective d’investissement.

Acheter la terre puisque l’entreprise possède la capacité de paiement

Le scénario idéal est que la production choisie soit rentable et que le prix des terres soit croissant. Cependant, ce n’est pas toujours le cas. Pour cette raison, la décision d’acheter la terre peut être basée sur la capacité d’emprunt globale de l’entreprise. Dans cette situation, il faut évaluer dans quelle mesure la capacité d’emprunt future sera influencée.

Louer une terre

Avant de faire l’acquisition d’une terre, il peut être intéressant d’évaluer si la location est plus avantageuse. La détermination du taux de location pourrait faire l’objet d’un autre article, mais une fois le taux déterminé il devient possible de comparer l’achat et la location.

En supposant qu’il est possible de louer une terre agricole à 500 $/ha. Selon la publication annuelle du CRAAQ : Combien louer une terre agricole, les taux de location sont inférieurs à 500 $/ha dans près de 90% des cas au Québec. Il y a donc, un gain financier de 359$/ha (859 $/ha – 500 $/ha) à louer plutôt que d’acheter la terre.

La location d’une terre entraine une gestion différente de l’acquisition puisqu’elle implique une bonne entente entre le locataire et le locateur. D’ailleurs, afin d’éviter les mauvaises surprises, la rédaction d’un bail de location est recommandée.

Avec le prix actuel des terres et de façon générale, il semble que la location d’une terre soit plus avantageuse d’un point de vue de la rentabilité de la production. Toutefois, du point de vue investissement, l’avantage d’acheter la terre peut être intéressant. De plus, d’autres considérations non financières peuvent influencer la décision d’acheter ou de louer la terre.

Donc, à la question : Acheter ou louer une terre agricole? Voici la réponse classique : ça dépend! Chose certaine, la question est suffisamment importante pour prendre le temps de faire quelques calculs.

Simon Pageau, agr.

SCF Mauricie Inc.

La MRC des Chenaux en Mauricie, un secret bien gardé… mais pas pour bien longtemps !

Bien sûr, notre territoire agricole dans la MRC des Chenaux offre des sols fertiles de classe 2 et 3 à un coût abordable. La valeur à l’acre s’établit à 7800 $ et varie de 3900 $ à 12 400 $. Déjà là, vous faites un très bon choix en vous y installant. Regardons cependant plus attentivement ce qui le caractérise. C’est un environnement humain convivial qui se compose d’un réseau d’organismes, d’entreprises agricoles tissées serrées et de citoyens qui reconnaissent la valeur de l’agriculture et de ceux et celles qui en vivent. C’est aussi un cadre de vie qui se démarque par la qualité du paysage et du patrimoine rural. Tout cela près d’un marché de proximité d’un million d’habitants.

De bonnes terres agricoles et un milieu physique diversifié

La MRC des Chenaux se situe en Mauricie, sur la rive nord du fleuve Saint-Laurent, immédiatement à l’est de la ville de Trois-Rivières. Sa zone agricole couvre une superficie de 84 386 hectares, ce qui représente près de 97 % de la superficie totale. Par cette caractéristique particulière, elle se distingue fortement en faisant partie du club sélect des 15 autres MRC au Québec dont la zone agricole occupe plus de 90 % de leur territoire, celles-ci étant toutes localisées sur la rive sud du fleuve Saint-Laurent.

Le territoire s’étend de la plaine du Saint-Laurent jusqu’aux premières collines du plateau laurentien. On y retrouve les municipalités de Batiscan, Champlain, Notre-Dame-du-Mont-Carmel, Sainte-Anne-de-la-Pérade, Sainte-Geneviève-de-Batiscan, Saint-Luc-de-Vincennes, Saint-Maurice, Saint-Narcisse, Saint-Prosper-de-Champlain et Saint-Stanislas. Le territoire est sillonné par un important réseau hydrographique comprenant les rivières Sainte-Anne, Batiscan, Champlain et Saint-Maurice qui alimentent les eaux du fleuve Saint-Laurent.

Près du fleuve, une importante portion du territoire de la MRC présente un relief relativement plat. On y retrouve des sols loameux et argileux. Ces sols de classe 2 se prêtent très bien à tous les types de culture. Vers le nord, les sols agricoles possèdent aussi un très bon potentiel de productivité de classes 2 et 3.

La MRC des Chenaux présente donc les traits caractéristiques de la ruralité québécoise. Le paysage est façonné par les activités agricoles, la forêt et les grands cours d’eau. L’agriculture domine au sud de la MRC, tandis que la forêt recouvre la partie septentrionale du territoire. Quant aux activités urbaines, elles sont regroupées autour des noyaux villageois de chacune des municipalités.

Bref survol du milieu agricole

Élevage et grandes cultures

Les productions animales demeurent dans plusieurs municipalités de la MRC les activités pratiquées par la majorité des producteurs et productrices agricoles. Les productions laitières et de bovins de boucherie affichent toutefois une diminution tant pour le nombre d’entreprises que pour le nombre d’unités animales. Ici, la problématique de la relève agricole impose de travailler en partenariat avec les acteurs locaux et régionaux du développement de l’agriculture et de l’agroalimentaire.

Directement reliées aux productions animales, les productions de grains et de fourrage occupent 93 % des superficies disponibles. Les réductions observées dans les cheptels laitiers et bovins ont un impact sur les superficies en cultures pérennes.

Les productions non traditionnelles sont bien implantées. Des élevages de chevaux, moutons, chèvres, wapitis, cerfs rouges sont bien présents dans le paysage agricole de la MRC. Ce sont pour la plupart des entreprises de petite taille.

Des fruits et des légumes

Une quarantaine d’entreprises produisent des fruits et légumes. Les superficies maraîchères et fruitières sont en augmentation et offrent une gamme de produits de plus en plus diversifiée. Les nombreux points de vente dans le territoire et particulièrement sur le Chemin-du-Roy témoignent de cette évolution.

La production biologique

La production biologique bien enracinée depuis longtemps est en pleine expansion. Une quinzaine d’entreprises certifiées en production biologique sont établies dans la MRC des Chenaux, ce qui représente environ 35 % du total de la Mauricie. Ces dernières mettent en culture une superficie de 900 hectares et sont impliquées dans plusieurs secteurs de production : lait, fromage, grandes cultures, fourrages, légumes, petits fruits, etc. La production biologique est bien enracinée sur notre territoire. Des entreprises pionnières de l’agriculture biologique au Québec telles Les Jardins Bio Campanipol et la Ferme F.X. Pichet, deux entreprises phares, sont en activité depuis plus de 20 ans. D’autres entreprises certifiées biologiques développent des marchés tels les huiles essentielles, les eaux florales et le chanvre. À cet égard, le site web, les Visages de la Vallée présente un bel aperçu du dynamisme entrepreneurial du territoire.

Un milieu tricoté serré

Un réseau de partenaires se mobilise pour soutenir le prédémarrage, le démarrage, la consolidation et la diversification des entreprises agricoles. Le Dynamisme local et régional pour le développement de la production et de la transformation agroalimentaire s’exprime par culture de collaboration des organismes de développement.

La Mauricie se distingue par un plan d’action concerté. Le plan de développement de l’agriculture et l’agroalimentaire de la Mauricie (PDAAM) existe depuis 2010. Il a permis de développer un modèle performant pour appuyer le dynamisme et l’innovation.

Dans la MRC des Chenaux, le réseautage des partenaires du développement est très efficace. Par exemple, le démarrage d’entreprises agricoles reçoit un solide appui par la mise en place d’un incubateur agricole appelé Les Terres du possible. Lieu clé en main pour le démarrage des entreprises agricoles bio, ce site offre en location des parcelles certifiées bio, des infrastructures communes comme une serre chauffée, un méga dôme, des tunnels, un espace de rangement, un système d’irrigation central et une chambre froide. Il offre également en location de la petite machinerie.

Dans le cadre des activités de cet incubateur, un accompagnement serré permet d’appuyer les démarrages d’entreprises dans toutes les sphères d’activité :

• Pratiques culturales et essais agronomiques

• Plan d'affaires

• Mise en marché

• Soutiens financiers

• Accueil et intégration en Mauricie

• Participation à une communauté entrepreneuriale

• Recherche de terres agricoles et repérage des lots agricoles de petites surfaces pour l’implantation de petites fermes

• Identification des friches présentant un potentiel agricole élevé 

Ainsi les entreprises peuvent développer une clientèle, un réseau de contacts, un historique financier et une expérience en gestion d’entreprise agricole sans trop s’endetter lors des premières années d’établissement. Le Mouvement Desjardins, la MRC des Chenaux, le club agroenvironnemental Lavi-eau-Champ, le Carrefour Jeunesse emploi, Avenir entreprises agricoles de la Mauricie et plusieurs entreprises agricoles de la MRC sont les acteurs du milieu à l’origine de cette initiative innovante. Soutenu solidement par le PDAAM et le MAPAQ, l’incubateur est maintenant en pleine croissance.

Signalons que tous les types d’entreprises agricoles peuvent être soutenus, selon leurs besoins, par ce réseau de partenaires. Le but des acteurs du développement agroalimentaire étant de soutenir la relève, l’innovation et l’autonomie alimentaire locale et régionale.

Une agriculture solidaire

Tricotée serré, la solidarité se vit au quotidien dans la MRC des Chenaux. Un mouvement citoyen le démontre particulièrement bien. Des Chenaux récolte permet de faciliter la cueillette des fonds de champs ou surplus chez des producteurs maraîchers. Les denrées récoltées sont ensuite partagées, de manière égale, entre les trois parties : 1/3 pour le groupe citoyens-cueilleurs, 1/3 pour le producteur partenaire, 1/3 pour des organismes/institutions communautaires. L’initiative vise à :

• Améliorer l’accessibilité à des aliments sains aux personnes vivant en situation de vulnérabilité sociale

• Réduire le gaspillage alimentaire en valorisant les surplus

• Sensibiliser les citoyens à la consommation locale et éco-responsable

• Valoriser le rôle des agricultrices et des agriculteurs

Cette démarche solidaire, soutenue par la MRC des Chenaux et la SADC Vallée-de-la-Batiscan, permet aux citoyens de découvrir de nouveaux types d’aliments, de favoriser l’économie de partage et de reconnaître la valeur économique, sociale et environnementale des producteurs agricoles qui nous nourrissent.

Contribuer à la durabilité du système alimentaire

Installer son entreprise agricole dans la MRC des Chenaux, c’est l’enraciner dans un territoire qui valorise l’agriculteur et sa production. Deux marchés publics soutenus par des municipalités dynamiques, une campagne d’achat local permanente, le solide appui des partenaires au démarrage d’entreprises agricoles, la solidarité entre les agriculteurs et les communautés, voilà les raisons pour lesquelles la MRC des Chenaux représente pour la relève un terreau fertile.

Lionel Arseneault

Chef d’équipe en développement du territoire

MRC des Chenaux

630, rue Principale

Saint-Luc-de-Vincennes (Québec) G0X 3K0

819 840-0704 poste 2223.

l.arseneault@mrcdeschenaux.ca

https://www.mrcdeschenaux.ca/